Marque renouvelée - Marque en vigueur

côté brasserie
PICARD SURGELES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3417309
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2026
côté brasserie de PICARD SURGELES

Présentation de la marque côté brasserie

Déposée le 15 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « côté brasserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES domicilié(e) 37 bis Rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque côté brasserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque côté brasserie arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELES, Société par actions simplifiée - 37 bis Rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688


CABINET PLASSERAUD, Mme CAZAUX Sylvie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607181 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Inscription le 30 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806807 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Produits alimentaires et produits surgelés destinés à la consommation humaine à savoir légumes frais, surgelés ou en conserves. Viande fraîche, surgelée ou en conserve. Plats cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base des produits alimentaires précités. ;Crèmes glacées. Desserts cuisinés frais, surgelés ou en conserves. Pâtisserie et confiserie fraîches, surgelées ou en conserve. Plats cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base de pâte de pâtes alimentaires ou de riz. ;Boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.