Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBRE APPRO
PHYTO SERVICE SAS

Numéro de dépôt :
3539429
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
LIBRE APPRO de PHYTO SERVICE

Présentation de la marque LIBRE APPRO

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE APPRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT PONTIJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT PONTIJOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE APPRO est expirée depuis le 22 novembre 2017.

PHYTO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


PHYTO SERVICE SAS - 15 RUE DU PONT PONTIJOU - France - SIREN 316404011


PHYTO SERVICE - 15 RUE DU PONT PONTIJOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.