Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE VIGNE
PHYTO SERVICE SAS

Numéro de dépôt :
3518122
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
DOMAINE VIGNE de PHYTO SERVICE

Présentation de la marque DOMAINE VIGNE

Déposée le 2 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE VIGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VIGNE est expirée depuis le 2 août 2017.

PHYTO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


PHYTO SERVICE SAS - 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France - SIREN 316404011


PHYTO SERVICE - 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Engrais et fertilisations pour la vigne, produits spécifiques et dérivés pour la culture d'un vignoble, destinés à l'application en viticulture et équipements spécifiques et dérivés pour l'élaboration du vin, dédiés à la viniculture. ;

Herbicides, fongicides, acaricides, insecticides pour la vigne, destinés à l'application en viticulture ;

Mise à disposition d'une gamme, conseils, informations, renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires en matière agricole, spécialement viti-vinicole. ;

Gestion de fichiers informatiques pour la promotion, aide aux entreprises et aux professionnels viticulteurs.