Déposée le 2 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE VIGNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTO SERVICE SAS - 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France - SIREN 316404011
PHYTO SERVICE - 15 RUE DU PONT, PONTIJOU – RD 924,41500 MAVES - 41500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Engrais et fertilisations pour la vigne, produits spécifiques et dérivés pour la culture d'un vignoble, destinés à l'application en viticulture et équipements spécifiques et dérivés pour l'élaboration du vin, dédiés à la viniculture. ;
Herbicides, fongicides, acaricides, insecticides pour la vigne, destinés à l'application en viticulture ;
Mise à disposition d'une gamme, conseils, informations, renseignements d'affaires, consultations professionnelles d'affaires en matière agricole, spécialement viti-vinicole. ;
Gestion de fichiers informatiques pour la promotion, aide aux entreprises et aux professionnels viticulteurs.
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