Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biothentik Semences
M. Jouanneau Philippe

Numéro de dépôt :
4349055
Date de dépôt :
26/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2027
Biothentik Semences de Jouanneau Philippe

Présentation de la marque Biothentik Semences

Déposée le 26 mars 2017 par monsieur Jouanneau Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biothentik Semences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Jouanneau Philippe domicilié(e) 2 Rue de l'Auriol - 35190 - ST THUAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUANNEAU PHILIPPE domicilié(e) 2 RUE DE L'AURIOL - 35190 - ST THUAL - France.

La marque Biothentik Semences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biothentik Semences arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.


M. Jouanneau Philippe - 2 Rue de l'Auriol - 35190 - ST THUAL - France


M. JOUANNEAU PHILIPPE - 2 RUE DE L'AURIOL - 35190 - ST THUAL - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.