Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COTRIPORTEURS
Monsieur Philippe CHAUSSARD

Numéro de dépôt :
4403706
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
LES COTRIPORTEURS de Philippe CHAUSSARD

Présentation de la marque LES COTRIPORTEURS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par monsieur Philippe CHAUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COTRIPORTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Philippe CHAUSSARD domicilié(e) 15 Avenue Alphonse CHOVET - 60200 - Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les coTRIporteurs, Monsieur Philippe CHAUSSARD domicilié(e) 15 Avenue Alphonse CHOVET - 60200 - Compiègne - France.

La marque LES COTRIPORTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTRIPORTEURS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


Monsieur Philippe CHAUSSARD - 15 Avenue Alphonse CHOVET - 60200 - Compiègne - France


les coTRIporteurs, Monsieur Philippe CHAUSSARD - 15 Avenue Alphonse CHOVET - 60200 - Compiègne - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Services de publicité en rapport avec les services de ramassage, transport, stockage, tri, traitement ou recyclage de déchets ; services de recherches de marchés en rapport avec les services de ramassage, transport, stockage, tri, traitement ou recyclage de déchets ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires en rapport avec les services de ramassage, transport, stockage, tri, traitement ou recyclage de déchets ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, informations d'affaires en rapport avec les services de ramassage, transport, stockage, tri, traitement ou recyclage de déchets ; services de conseillers commerciaux lors du négoce de déchets ou de matériaux ; analyses de prix de revient en matière de ramassage, transport, stockage, tri, traitement ou recyclage de déchets ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; Promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises ou des particuliers) ;

Ramassage, transport et stockage de déchets ménagers, de déchets végétaux ; mise à disposition d'informations et de données sur le ramassage, le transport ou le traitement de déchets ; location de conteneurs de stockage de déchets ;

Services de tri de déchets, de traitement de déchets, de recyclage de déchets ; location d'installations de tri, traitement et recyclage de déchets ; conseil et mise à disposition d'informations sur le tri, le traitement et le recyclage de déchets.