Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Philip Morris Products S.A., Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
4122649
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
Marque figurative, sonore de Philip Morris Products

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) Philip Morris Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Philip Morris Products domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122649.

C'est une marque figurative, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Philip Morris Products a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


Philip Morris Products S.A., Société de droit Suisse - Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Sonneries de téléphones [téléchargeables] ; Batteries pour cigarettes électroniques ; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac, chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques, chargeurs de batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; chargeurs de cigarettes électroniques pour voitures ; chargeurs pour voitures d'appareils électroniques utilisés pour chauffer le tabac ; étuis à cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; extincteurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; parties et pièces constitutives pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ;

Vaporisateurs électroniques ; vaporisateurs électroniques produisant de la fumée ; appareils pour chauffer le tabac et les produits du tabac ; appareil pour le chauffage de liquides ; appareil de production de vapeur, vaporisateur électrique ;

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek", poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; bâtonnets de tabac, produits du tabac à chauffer, dispositifs électroniques permettant de chauffer les cigarettes (articles pour fumeurs) ; dispositifs électroniques pour fumer (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques pour usage en tant qu'alternative aux cigarettes traditionnelles ; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine (articles pour fumeurs) ; dispositifs pour la vaporisation de tabac, produits du tabac et succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques ; parties et pièces constitutives pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac.