Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DU LITTORAL
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme

Numéro de dépôt :
3295490
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
LES TRESORS DU LITTORAL de PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LES TRESORS DU LITTORAL

Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France.

La marque LES TRESORS DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRESORS DU LITTORAL est expirée depuis le 28 mai 2014.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB , JARDIN BIO LOGIQUE COMMERCE EQUITABLE ET SOLIDAIRE


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France - SIREN 409957529


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613548 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées. Infusions non médicales, muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.