Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO'COTON
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme

Numéro de dépôt :
3468042
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
BIO\'COTON de PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BIO'COTON

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO'COTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'COTON est expirée depuis le 6 décembre 2016.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , LES TRESORS DU LITTORAL , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France - SIREN 409957529


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 28 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659903 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums de fleurs et de plantes, microcapsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande, produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux, produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, pots-pourris odorants, savons contre la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur, extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe pour la parfumerie pots-pourris odorants, savons contre la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur, extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe pour la parfumerie, pastilles et gommes à mâcher à usage cosmétique, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits.

Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour bébé, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits.