Déposée le 8 décembre 2004 par la société PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Moitié – Moitié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la société PH domicilié(e) Bâtiment Le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Arnaud de CORBIERE, NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque Moitié – Moitié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH - Bâtiment Le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188
Me Arnaud de CORBIERE, NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 24 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454497 - Publication au BOPI 2007-05-24
Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454498 - Publication au BOPI 2007-05-24
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562608 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09
Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Fèves en porcelaine, figurines en porcelaine. Chocolat, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces à emporter, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; macarons, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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