Marque enregistrée - Marque en vigueur

INFINIMENT VANILLE
PH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4046904
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2023
INFINIMENT VANILLE de PH

Présentation de la marque INFINIMENT VANILLE

Déposée le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INFINIMENT VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PH domicilié(e) Immeuble Le Baudelaire, 110 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXO, ASSOCIATION D'AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque INFINIMENT VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFINIMENT VANILLE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2023.

PH a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE HERMÉ PARIS , 2000 FEUILLES , INFINIMENT CARAMEL , Pierre Hermé Paris , PH , Plaisirs Sucrés , Macarons d'été , LA MAISON DU MACARON , Carrément Chocolat , Ispahan


PH, société par actions simplifiée - Immeuble Le Baudelaire, 110 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188


NEXO, ASSOCIATION D'AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Joaillerie bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques métaux précieux et leurs alliages objets d'art en métaux précieux coffrets à bijoux boîtes en métaux précieux boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux étuis ou écrins pour l'horlogerie médailles, boutons de manchette ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.