Déposée le 3 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 2000 FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PH domicilié(e) Bâtiment le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud domicilié(e) 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque 2000 FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH, Société par actions simplifiée - Bâtiment le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188
NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud - 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457044 - Publication au BOPI 2007-07-11
Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396927 - Publication au BOPI 2009-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704756 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, poisson, légumes, fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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