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Marques déposées par la société PGA DOMAINES
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VILLA B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA B
SCEA PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3789935
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2020
VILLA B de PGA DOMAINES

Présentation de la marque VILLA B

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 avenue d'Iéna - 75783 - PARIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VILLA B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA B est expirée depuis le 13 décembre 2020.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE , Aix en Provence


SCEA PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 avenue d'Iéna - 75783 - PARIS CEDEX - France - SIREN 782762355


CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Huiles, huiles d'olive et graisses comestibles. ;

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.