PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
3151937
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Présentation de la marque SOLLIANCE
Déposée le 6 mars 2002 par la société PGA DOMAINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 Avenue Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PGA DOMAINES domicilié(e) Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France.
La marque SOLLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 Avenue Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355
SCEA PGA DOMAINES - Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France
Inscription le 23 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372354 - Publication au BOPI 2003-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440753 - Publication au BOPI 2006-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537921 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484667 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581044 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14
Huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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