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Marques déposées par PGA DOMAINESTODO
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DOMAINE ROBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROBERT
SCEA PGA DOMAINES

Numéro de dépôt :
3703044
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
DOMAINE ROBERT de PGA DOMAINES

Présentation de la marque DOMAINE ROBERT

Déposée le 7 janvier 2010 par PGA DOMAINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ROBERT »

Le déposant est PGA DOMAINESTODO domicilié(e) 39, avenue d'Iena - 75783 - PARIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROBERT est expirée depuis le 7 janvier 2020.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE , Aix en Provence


SCEA PGA DOMAINES - 39, avenue d'Iena - 75783 - PARIS Cedex - France - SIREN 782762355


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.