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Marques déposées par la société PGA DOMAINES
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CHÂTEAU DES GAVELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DES GAVELLES
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3268764
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024
CHÂTEAU DES GAVELLES de PGA DOMAINES

Présentation de la marque CHÂTEAU DES GAVELLES

Déposée le 21 janvier 2004 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DES GAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 avenue d'Iéna - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PGA DOMAINES domicilié(e) Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France.

La marque CHÂTEAU DES GAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU DES GAVELLES est expirée depuis le 21 janvier 2024.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE , Aix en Provence


PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 avenue d'Iéna - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355


SCEA PGA DOMAINES - Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520486 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547978 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716432 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Miel. Boissons de fruits, préparations pour boissons. Vins d'appellation d'Origine Contrôlée, eaux de vie d'Appellation d'Origine Contrôlée, spiriteux autres qu'eaux de vie et autres alcools.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.