Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEY BLANC
PEY BLANC, SAS

Numéro de dépôt :
4342846
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PEY BLANC de PEY BLANC

Présentation de la marque PEY BLANC

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEY BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEY BLANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEY BLANC domicilié(e) DOMAINE PEY BLANC, 1200 CHEMIN DU VALLON DES MOURGUES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 245 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel GIUSIANO domicilié(e) DOMAINE PEY BLANC, 1200 CHEMIN DU VALLON DES MOURGUES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43


PEY BLANC, SAS - DOMAINE PEY BLANC, 1200 CHEMIN DU VALLON DES MOURGUES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 789245065


M. Gabriel GIUSIANO - DOMAINE PEY BLANC, 1200 CHEMIN DU VALLON DES MOURGUES - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741572 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.