Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL
/
CARDIOXYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARDIOXYL
PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3592907
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2028
CARDIOXYL de PETERS SURGICAL

Présentation de la marque CARDIOXYL

Déposée le 4 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDIOXYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETERS SURGICAL domicilié(e) 42 RUE BENOÎT FRACHON - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 018 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CARDIOXYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARDIOXYL arrivera à expiration en date du 4 août 2028.

PETERS SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : VERCATH , CARDIONYL , STOPAIR , OBSTIME , MONOTIME , ONEPAK , COROPAK , ECOVIDE , REDONKIT , NEO-LAC


PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée - 42 RUE BENOÎT FRACHON - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 444018477


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 23 février 2010 - Renonciation partielle n°517386 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-23

Renouvellement avec limitation le 9 août 2018 n°2690298 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; à l'exclusion de tout produit et instrument pour diagnostic des maladies et malformations cardiovasculaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.