Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRESORS RFM
PERFORMANCES, SNC

Numéro de dépôt :
3833791
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
LES TRESORS RFM de PERFORMANCES

Présentation de la marque LES TRESORS RFM

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la société PERFORMANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TRESORS RFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société PERFORMANCES domicilié(e) 28 Rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 655 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque LES TRESORS RFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRESORS RFM est expirée depuis le 24 mai 2021.

PERFORMANCES a également déposé les autres marques suivantes : SEPTENTRION , LES MOMENTS EN OR , PERFORMANCES HUMAINES DE TECHNIQUES LA REVUE DU FACTEURHUMAIN DANS L'ENTREPRISE , RFM le meilleur de la musique , LE MEILLEUR DES VOIX , LE MEILLEUR JEU , LES FACE A FACE RFM , PERFORMANCES MICRO INFORMATIQUE , TOUT L'OR DE LA MUSIQUE , ONLY COLLECTOR


PERFORMANCES, SNC - 28 Rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 327655551


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de divertissement destinés à des parcs d'attractions [autres que consoles de jeux vidéo d'arcade] ; jeux de cartes ; jeux d'échecs ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; équipements de billard (à l'exception des tapis) ; jouets pour animaux de compagnie ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de musculation ; appareils de jeux vidéo d'arcade autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'internet. ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.