SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3662852
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
Présentation de la marque PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 552 663 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée - 9 ROUTE DE COMMENTRY - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 750552663
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717668 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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