Marque expirée - Marque en non vigueur

VALENTINA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
3468135
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
GTC MONTLUCON
Date d'expiration :
04/12/2016
VALENTINA de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque VALENTINA

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MONTLUCON), la marque française « VALENTINA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEVILLARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALENTINA est expirée depuis le 4 décembre 2016.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France - SIREN 916850183


GUY DEVILLARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, bulbes ; tous ces produits à l'exception des variétés suivantes amaranthe, betterave, chou, calluna, piment, pastèque, citrus, concombre, fétuque rouge, freesia, tomate, genêt blanc, rosier, aubergine, pomme de terre, blé et maïs.