Marque expirée - Marque en non vigueur

PURPLE FRAGANCIA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3454288
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
GTC MONTLUCON
Date d'expiration :
29/09/2016
PURPLE FRAGANCIA de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque PURPLE FRAGANCIA

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MONTLUCON), la marque française « PURPLE FRAGANCIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEVILLARD domicilié(e) ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURPLE FRAGANCIA est expirée depuis le 29 septembre 2016.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


GUY DEVILLARD - ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719993 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Produits agricoles horticoles forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) fruits et légumes frais plantes et fleurs naturelles plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures greffons écussons.