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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET
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VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA)
Marque expirée - Marque en non vigueur

VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA)
PEPINIERES DU BUYET, SARL

Numéro de dépôt :
3537049
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017
VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) de PEPINIERES DU BUYET

Présentation de la marque VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA)

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) 0 LE BUYET - 42330 - ST MEDARD EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 587 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) 0 LE BUYET - 42330 - ST MEDARD EN FOREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) est expirée depuis le 12 novembre 2017.

PEPINIERES DU BUYET a également déposé les autres marques suivantes : THM BUYET , , HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET , BELLECOUR , HEDERA ALGERIAN BELLECOUR


PEPINIERES DU BUYET, SARL - 0 LE BUYET - 42330 - ST MEDARD EN FOREZ - France - SIREN 394587760


PEPINIERES DU BUYET - 0 LE BUYET - 42330 - ST MEDARD EN FOREZ - France


Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516712 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés.