Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET
PEPINIERES DU BUYET, SARL
BOUCHUT JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
3385035
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025
HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET de PEPINIERES DU BUYET

Présentation de la marque HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET et BOUCHUT JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) LE BUYET - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et BOUCHUT JEAN JACQUES domicilié(e) LE BUYET - 42330 - ST MEDARD EN FOREZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DU BUYET, M. BOUCHUT PATRICE domicilié(e) LE BUYET - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France.

La marque HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

PEPINIERES DU BUYET a également déposé les autres marques suivantes : THM BUYET , VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) , , BELLECOUR , HEDERA ALGERIAN BELLECOUR


PEPINIERES DU BUYET, SARL - LE BUYET - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France - SIREN 3

BOUCHUT JEAN JACQUES - LE BUYET - 42330 - ST MEDARD EN FOREZ - France


PEPINIERES DU BUYET, M. BOUCHUT PATRICE - LE BUYET - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599296 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-10-08

Inscription le 5 décembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°690264 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690266 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 8 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707748 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; plantes.