Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEINTURES DE FRANCE
PEINTURES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4341142
Date de dépôt :
26/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2027
PEINTURES DE FRANCE de PEINTURES DE FRANCE

Présentation de la marque PEINTURES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 février 2017 par PEINTURES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEINTURES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est PEINTURES DE FRANCE domicilié(e) 11 RUE CURIAL - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES DE FRANCE, abdel rahman MOHAMEDNAFA domicilié(e) 11 RUE CURIAL - 75019 - PARIS - France.

La marque PEINTURES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 février 2027.


PEINTURES DE FRANCE - 11 RUE CURIAL - 75019 - PARIS - France


PEINTURES DE FRANCE, abdel rahman MOHAMEDNAFA - 11 RUE CURIAL - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vernis ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.