Marque expirée - Marque en non vigueur

INOVEN
PECHINEY ELECTROMETALLURGIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3420731
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/04/2016
INOVEN de PECHINEY ELECTROMETALLURGIE

Présentation de la marque INOVEN

Déposée le 3 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY ELECTROMETALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INOVEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY ELECTROMETALLURGIE domicilié(e) 517 avenue de la Boisse,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVEN est expirée depuis le 3 avril 2016.

PECHINEY ELECTROMETALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : PURSILGOS , INTALLMET , MAGNETHERM , CARBINA , CARBATHIE , ZL 80 , RUBINA , RECHROM , INOSIL , SILALCIUM


PECHINEY ELECTROMETALLURGIE Société par Actions Simplifiée - 517 avenue de la Boisse,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 642005177


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 16 août 2006 - Changement de dénomination n°438913 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inoculant, à savoir produit composé d'un mélange de différents alliages à base de ferrosilicium destiné au traitement des fontes lamellaires et ductiles ; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, plus particulièrement ferro-alliages pour inoculation et/ou nodulisation, désoxydation, désulfuration, dénitratation des fontes. Traitement et transformation de la bauxite, de l'alumine, de l'aluminium et de l'oxyde de silicium ; traitement des matériaux à savoir électrométallurgie, sidérurgie et fonderie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.