Déposée le 7 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PC SOFT INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PC SOFT INFORMATIQUE domicilié(e) 3 rue de Puech Villa - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 318 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PC SOFT INFORMATIQUE domicilié(e) BP 444 08 - 34197 - MONTPELLIER CDEX 05 - France.
La marque Tames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PC SOFT INFORMATIQUE, SAS - 3 rue de Puech Villa - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 330318270
PC SOFT INFORMATIQUE - BP 444 08 - 34197 - MONTPELLIER CDEX 05 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle.
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