Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DU CERS
Monsieur Paul Refalo

Numéro de dépôt :
4440212
Date de dépôt :
25/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2028
CLOS DU CERS de Paul Refalo

Présentation de la marque CLOS DU CERS

Déposée par voie électronique le 25 mars 2018 par monsieur Paul Refalo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DU CERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Paul Refalo domicilié(e) 1, rue saint jean - 11200 - cruscades - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Refalo domicilié(e) 1, rue saint jean - 11200 - cruscades - France.

La marque CLOS DU CERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU CERS arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.


Monsieur Paul Refalo - 1, rue saint jean - 11200 - cruscades - France


Monsieur Paul Refalo - 1, rue saint jean - 11200 - cruscades - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Légumes conservés ; huiles à usage alimentaire ;

Bières ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.