LE FOUE DE PAUL PREDAULT
Présentation de la marque LE FOUE DE PAUL PREDAULT
Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOUE DE PAUL PREDAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FOUE DE PAUL PREDAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOUE DE PAUL PREDAULT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21
Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760007 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22