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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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jambon Le Foué de Paul Prédault
Marque renouvelée - Marque en vigueur

jambon Le Foué de Paul Prédault
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3798935
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2031
jambon Le Foué de Paul Prédault de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque jambon Le Foué de Paul Prédault

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jambon Le Foué de Paul Prédault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 848 avenue de la République, Bât A - Appt 7D, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque jambon Le Foué de Paul Prédault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque jambon Le Foué de Paul Prédault arrivera à expiration en date du 20 janvier 2031.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 rue de la Jeannaie, Zone Industrielle, MAROUÉ, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 848 avenue de la République, Bât A - Appt 7D, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 24 juillet 2017 - Concession de licence n°704802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704801 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717283 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722427 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764794 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.