Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE ROSE
Monsieur Paul PEKMEZ

Numéro de dépôt :
1716515
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2001

Présentation de la marque TOQUE ROSE

Déposée le 8 octobre 1991 par monsieur Paul PEKMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul PEKMEZ domicilié(e) 67290 LA PETITE PIERRE - France.

La marque TOQUE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE ROSE est expirée depuis le 8 octobre 2001.

Paul PEKMEZ a également déposé les autres marques suivantes : ALEC'S RED , CASQUE ROUGE , SCARLET QUEEN ELIZABETH , MOLLY MAC GREDY , PALISSADE , CRIMSON COULD HAWTHORN , MALUS SNOWCLOUD , FLEMER ROSY CLOUD , TANIA ROSE NIRP , HENRIETTA


Monsieur Paul PEKMEZ - 67290 LA PETITE PIERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants in vitro, boutures, greffons et écussons