Marque enregistrée - Marque en vigueur

Majuscule
M. Joubert Paul

Numéro de dépôt :
4325973
Date de dépôt :
31/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2026
Majuscule de Joubert Paul

Présentation de la marque Majuscule

Déposée le 31 décembre 2016 par monsieur Joubert Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Majuscule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Joubert Paul domicilié(e) 36 Rue des Bernardins - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joubert Paul domicilié(e) 36 RUE des Bernardins - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Majuscule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Majuscule arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.


M. Joubert Paul - 36 Rue des Bernardins - 75005 - PARIS - France


M. Joubert Paul - 36 RUE des Bernardins - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709987 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.