Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATERPROTEC
M. PAUL CANEVET

Numéro de dépôt :
3916450
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
WATERPROTEC de PAUL CANEVET

Présentation de la marque WATERPROTEC

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur PAUL CANEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WATERPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur PAUL CANEVET domicilié(e) PENFRAT COZ - 29720 - PLONEOUR LANVERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUL CANEVET domicilié(e) PENFRAT COZ - 29720 - PLONEOUR LANVERN - France.

La marque WATERPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERPROTEC est expirée depuis le 27 avril 2022.

PAUL CANEVET a également déposé les autres marques suivantes : les casiers du coin , Les Bigoudènes sans Gluten


M. PAUL CANEVET - PENFRAT COZ - 29720 - PLONEOUR LANVERN - France


M. PAUL CANEVET - PENFRAT COZ - 29720 - PLONEOUR LANVERN - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.