Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSAGERIES X
Monsieur Patrick, Jean HEITZ
Gilbert, Jean Jacques CARON

Numéro de dépôt :
93470500
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2003

Présentation de la marque MESSAGERIES X

Déposée le 3 juin 1993 par monsieur Patrick et Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESSAGERIES X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 28 mars 2024.

Les déposants sont monsieur Patrick domicilié(e) Résidence des Prés, La Tourelle, 27950 ST MARCEL - France et Gilbert, Jean Jacques CARON, domicilié(e) 70, rue des Cascades, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert CARON / Patrick HEITZ - France.

La marque MESSAGERIES X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSAGERIES X est expirée depuis le 3 juin 2003.

Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DO RE MI FA SOLDES , MAUI , KUNG FU , MADEMOISELLE EUROPA , ECOLOGIA SOLUTIONS , LE BARON , PATRICK , WE DEAL HOME , PNEUMATIC , BARON PATRICK DE LADOUCETTE


Monsieur Patrick, Jean HEITZ - Résidence des Prés, La Tourelle, 27950 ST MARCEL - France

Gilbert, Jean Jacques CARON - 70, rue des Cascades, 75020 PARIS - France


Gilbert CARON / Patrick HEITZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306578 - Publication au BOPI 2000-08-30

Republication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques revues, magazines, livres, catalogues, prospectus, atlas, photographies, caractères d'imprimerie, clichés. Services de communication et d'information, communication par terminaux d'ordinateur. Editions de livres, de revues, de photographies, magazines, publication, divertissements, activités culturelles, organisation de concours, production de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.