Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B.R.
PATRICK

Numéro de dépôt :
95563916
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque D.B.R.

Déposée le 20 mars 1995 par PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.B.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est PATRICK, domicilié(e) 5 Rue de Rome, 94510 La Queue en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK PARFUM - France.

La marque D.B.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.R. est expirée depuis le 20 mars 2005.

PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : DO RE MI FA SOLDES , MAUI , KUNG FU , MADEMOISELLE EUROPA , ECOLOGIA SOLUTIONS , LE BARON , PATRICK , WE DEAL HOME , PNEUMATIC , BARON PATRICK DE LADOUCETTE


PATRICK - 5 Rue de Rome, 94510 La Queue en Brie - France


MONSIEUR PATRICK PARFUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Colle Peinture Papier peint

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.