Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES – CDVP
M. POISSON Patrick X.

Numéro de dépôt :
4323979
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES – CDVP de POISSON Patrick X

Présentation de la marque CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES – CDVP

Déposée le 21 décembre 2016 par monsieur POISSON Patrick X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES – CDVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur POISSON Patrick X domicilié(e) 2 rue Meissonier - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POISSON Patrick X. domicilié(e) 2 rue Meissonier - 75017 - PARIS - France.

La marque CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES – CDVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES – CDVP arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

POISSON Patrick X a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE VIGNERONS PROPRIÉTAIRES, CAVE DES VIGNERONS PROPRIÉTAIRES, CDVP , CENTRE DES VINS DE PROPRIÉTÉS C.D.V.P. , DIKAIOS


M. POISSON Patrick X. - 2 rue Meissonier - 75017 - PARIS - France


M. POISSON Patrick X. - 2 rue Meissonier - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723810 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

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