Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR D HUITRE
M. PATRICK GAILLARD, Agissant pour le compte de la société "SARL COEUR D'HUITRE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4388970
Date de dépôt :
16/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2027
COEUR D HUITRE de PATRICK GAILLARD

Présentation de la marque COEUR D HUITRE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2017 par monsieur PATRICK GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR D HUITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur PATRICK GAILLARD domicilié(e) Chenal de l'ilette - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COEUR D'HUITRE, M. PATRICK GAILLARD domicilié(e) Chenal de l'ilette - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

La marque COEUR D HUITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D HUITRE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2027.


M. PATRICK GAILLARD, Agissant pour le compte de la société "SARL COEUR D'HUITRE" en cours de formation - Chenal de l'ilette - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


SARL COEUR D'HUITRE, M. PATRICK GAILLARD - Chenal de l'ilette - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.