Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DE LA CROIX MARIE
Patrick BARC

Numéro de dépôt :
4378341
Date de dépôt :
23/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2027
CLOS DE LA CROIX MARIE de Patrick BARC

Présentation de la marque CLOS DE LA CROIX MARIE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2017 par Patrick BARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DE LA CROIX MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est Patrick BARC domicilié(e) 29 ROUTE DE CEAUX EN LOUDUN - 37500 - RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1964, Patrick BARC domicilié(e) 29 ROUTE DE CEAUX EN LOUDUN - 37500 - RIVIERE - France.

La marque CLOS DE LA CROIX MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA CROIX MARIE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.


Patrick BARC - 29 ROUTE DE CEAUX EN LOUDUN - 37500 - RIVIERE - France


1964, Patrick BARC - 29 ROUTE DE CEAUX EN LOUDUN - 37500 - RIVIERE - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “Chinon”.