Marque enregistrée - Marque en vigueur

R TERRES CUITES DE RAUJOLLES HAUTE MAISON DEPUIS 1830
PATRICE RIVIERE

Numéro de dépôt :
4373003
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
R TERRES CUITES DE RAUJOLLES HAUTE MAISON DEPUIS 1830 de PATRICE RIVIERE

Présentation de la marque R TERRES CUITES DE RAUJOLLES HAUTE MAISON DEPUIS 1830

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par PATRICE RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R TERRES CUITES DE RAUJOLLES HAUTE MAISON DEPUIS 1830 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est PATRICE RIVIERE domicilié(e) 4 RUE DE LA TUILERIE - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE RIVIERE domicilié(e) 4 RUE DE LA TUILERIE - 12100 - MILLAU - France.

La marque R TERRES CUITES DE RAUJOLLES HAUTE MAISON DEPUIS 1830 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R TERRES CUITES DE RAUJOLLES HAUTE MAISON DEPUIS 1830 arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


PATRICE RIVIERE - 4 RUE DE LA TUILERIE - 12100 - MILLAU - France


PATRICE RIVIERE - 4 RUE DE LA TUILERIE - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Briques ; Briques, à savoir articles réfractaires ; Briques de cheminée ; Briques de forme en céramique destinées aux fours réfractaires ; Briques de parement [non métalliques] ; Briques de revêtement mural ; Briques en céramique destinées aux fours réfractaires ; Briques réfractaires non métalliques ; Briques semi-réfractaires non métalliques ; Carreaux en terre cuite ; Carreaux en terre cuite pour sols ; Terre à briques ; Terre cuite ; Tuiles ; Tuiles de toiture en terre cuite ; Tuiles en terre ; Tuiles en terre cuite ; terre cuite de sol, terre cuite artisanale, carreaux en terre cuite à savoir tomette en terre cuite ; carreaux en terre cuite à savoir tomette de forme hexagonale ; carreaux en terre cuite à savoir tomette artisanale ; carreau de sol en terre cuite, briquette de parement, plaquette de parement en terre cuite, parement mural en terre cuite, ; briques réfractaires non métalliques , briques en céramiques destinées aux fours réfractaires ;

Faïence ; Faïence ; Plaques en terre cuite autres que pour la construction ; faïence artisanale, carreau de faïence, carrelage en céramique, carrelage en faïence pour murs ; vasques en émail [lavabos] ; vasque vernis [lavabos].