Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Mer Tradition
M. Leblond Patrice

Numéro de dépôt :
4358213
Date de dépôt :
29/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2027
Terre Mer Tradition de Leblond Patrice

Présentation de la marque Terre Mer Tradition

Déposée le 29 avril 2017 par monsieur Leblond Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terre Mer Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur Leblond Patrice domicilié(e) 13 Chemin du moulin à vent - 50690 - HARDINVAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBLOND Patrice domicilié(e) 13 CHEMIN du moulin à vent - 50690 - HARDINVAST - France.

La marque Terre Mer Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Mer Tradition arrivera à expiration en date du 29 avril 2027.


M. Leblond Patrice - 13 Chemin du moulin à vent - 50690 - HARDINVAST - France


M. LEBLOND Patrice - 13 CHEMIN du moulin à vent - 50690 - HARDINVAST - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.