Marque enregistrée - Marque en vigueur

DeLoisin
M. patrice COMTE

Numéro de dépôt :
4373049
Date de dépôt :
01/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2027
DeLoisin de patrice COMTE

Présentation de la marque DeLoisin

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2017 par monsieur patrice COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DeLoisin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur patrice COMTE domicilié(e) 424, Rte de Petolaz - 74140 - LOISIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrice COMTE domicilié(e) 424, Rte de Petolaz - 74140 - LOISIN - France.

La marque DeLoisin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeLoisin arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.


M. patrice COMTE - 424, Rte de Petolaz - 74140 - LOISIN - France


M. patrice COMTE - 424, Rte de Petolaz - 74140 - LOISIN - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.