Déposée le 11 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) PASSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RÉPAR'FERMETURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 rue de la rose des vents - 95160 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie domicilié(e) 62 rue de la rose des vents - 95160 - ERAGNY SUR OISE - France.
La marque RÉPAR'FERMETURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSAT, SA - 62 rue de la rose des vents - 95160 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107
PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie - 62 rue de la rose des vents - 95160 - ERAGNY SUR OISE - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RÉPAR'FERMETURE"
