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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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GREEN STOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN STOP
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4370176
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
GREEN STOP de PASSAT

Présentation de la marque GREEN STOP

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurelia Lienne domicilié(e) 2 rue Alfred de Vigny, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque GREEN STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN STOP arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 2 rue Alfred de Vigny, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Mme. Aurelia Lienne - 2 rue Alfred de Vigny, CS10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres.