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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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FOREVER COMFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREVER COMFORT
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
3997860
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
FOREVER COMFORT de PASSAT

Présentation de la marque FOREVER COMFORT

Déposée le 12 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FOREVER COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Mme LIENNE Aurélia domicilié(e) 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France.

La marque FOREVER COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREVER COMFORT est expirée depuis le 12 avril 2023.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT, Mme LIENNE Aurélia - 62 rue de la rose des vents - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).