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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSAT
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DELTA'MOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA'MOP
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
4189732
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2025
DELTA\'MOP de PASSAT

Présentation de la marque DELTA'MOP

Déposée le 16 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELTA'MOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) BATIMENT 2, 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie domicilié(e) BATIMENT 2, 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque DELTA'MOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA'MOP arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , FRIGI'NET , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN


PASSAT, SA - BATIMENT 2, 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT, Mme DA SILVA Aurélie - BATIMENT 2, 2 Rue Alfred de Vigny, CS 10117 - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.