Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIFORME
PASSAT

Numéro de dépôt :
4436097
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
ACTIFORME de PASSAT

Présentation de la marque ACTIFORME

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est PASSAT domicilié(e) 2 Rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT, Madame Aurélie DA SILVA domicilié(e) 2 Rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France.

La marque ACTIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFORME arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : POWER PAINTGUN , FUN ' EN BULLES , GOMM' EFFACE TOUT , Max&Mitzy , SOFT'N STRAIGHT , SWEET NAILS , SILIC'O FRESH , SILIC'O'SPONGE , LUMITUNNEL , CHRISS LA POLICE


PASSAT - 2 Rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France


PASSAT, Madame Aurélie DA SILVA - 2 Rue Alfred de Vigny - 78112 - FOURQUEUX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils de massage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Vêtements ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.