Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pascal Nieto
/
SPERED AR C'HAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPERED AR C'HAP
M. Pascal Nieto

Numéro de dépôt :
4049526
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2023
SPERED AR C\'HAP de Pascal Nieto

Présentation de la marque SPERED AR C'HAP

Déposée le 23 novembre 2013 par monsieur Pascal Nieto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPERED AR C'HAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Nieto domicilié(e) 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Nieto domicilié(e) 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France.

La marque SPERED AR C'HAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPERED AR C'HAP est expirée depuis le 23 novembre 2023.

Pascal Nieto a également déposé les autres marques suivantes : SPERED BREIZH , Spirit Breizh , Carrément Cap Sizun Pointe du Raz , I love Cap Sizun


M. Pascal Nieto - 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France


M. Pascal Nieto - 6 route deKerlédec - 29770 - PLOGOFF - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.