Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APA Sport
M. Pascal Gaigher
M. Fabrice LANG

Numéro de dépôt :
4342731
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
APA Sport de Pascal Gaigher

Présentation de la marque APA Sport

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par monsieur Pascal Gaigher et monsieur Fabrice LANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APA Sport »

Les déposants sont monsieur Pascal Gaigher domicilié(e) Rond point du lotissement, M'Tsamoudou - 97660 - Bandrele - France et monsieur Fabrice LANG domicilié(e) 29 RN 5, M'Ramadoudou, BP 150 - 97620 - chirongui - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice lang domicilié(e) M'Ramadoudou, 29 Route Nationale 5, BP 150 - 97620 - CHIRONGUI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pascal Gaigher a également déposé les autres marques suivantes : APA Sport Santé


M. Pascal Gaigher - Rond point du lotissement, M'Tsamoudou - 97660 - Bandrele - France

M. Fabrice LANG - 29 RN 5, M'Ramadoudou, BP 150 - 97620 - chirongui - France


M. fabrice lang - M'Ramadoudou, 29 Route Nationale 5, BP 150 - 97620 - CHIRONGUI - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741567 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de table ; raquettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services de médecine alternative .