Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOSANGE
Monsieur pascal doussinaud

Numéro de dépôt :
4398331
Date de dépôt :
21/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2027
LOSANGE de pascal doussinaud

Présentation de la marque LOSANGE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2017 par monsieur pascal doussinaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur pascal doussinaud domicilié(e) 39 av de domont - 95160 - montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal doussinaud domicilié(e) 39 av de domont - 95160 - montmorency - France.

La marque LOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOSANGE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2027.

pascal doussinaud a également déposé les autres marques suivantes : VAPOBIO , DYNAPOCKET , , VAPOPHONE , DYNAMIX , LE7DESAM BY CIGARTEX


Monsieur pascal doussinaud - 39 av de domont - 95160 - montmorency - France


Monsieur pascal doussinaud - 39 av de domont - 95160 - montmorency - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

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