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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
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TUBISOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBISOL
PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS

Numéro de dépôt :
4364404
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2027
TUBISOL de PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Présentation de la marque TUBISOL

Déposée le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TUBISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL domicilié(e) ZA de la Touche Tizon, 9 rue des frères Sizaire - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 176 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TUBISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBISOL arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Joncoux , BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE , SPHERING , EVAGAZ , I Cube , ISOVAC , SONOVAC , TIPFLEX , ALUFLEX , DI


PARTICIPATION GESTION DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL, SAS - ZA de la Touche Tizon, 9 rue des frères Sizaire - 35230 - NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - France - SIREN 409176880


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Tuyaux de cheminées non métalliques, conduits de fumée non métalliques pour cheminées, conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduits non métalliques de chauffage central, conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées, capuchons et mitres de cheminées non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour conduits de cheminées, armatures pour conduits de cheminées non métalliques, grilles non métalliques.