Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISULA
participation gestion developpement industriel, SA

Numéro de dépôt :
3757588
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
ISULA de participation gestion developpement industriel

Présentation de la marque ISULA

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) participation gestion developpement industriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) participation gestion developpement industriel domicilié(e) 2 rue de la cerisaie - 35760 - SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 657 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, participation gestion developpement industriel domicilié(e) 2 rue de la cerisaie - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque ISULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISULA arrivera à expiration en date du 29 juillet 2020.

participation gestion developpement industriel a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Joncoux , BRASIER VOTRE FOYER EN TOUTE SECURITE , I Cube , ISOVAC , SONOVAC , TIPFLEX , ALUFLEX , DI , CLIMOGAINE , LISOCLIM


participation gestion developpement industriel, SA - 2 rue de la cerisaie - 35760 - SAINT GREGOIRE - France - SIREN 434657235


participation gestion developpement industriel - 2 rue de la cerisaie - 35760 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 29 septembre 2014 - Concession de licence n°632209 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707506 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Tuyaux métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.